Conditions d’utilisation
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Les services qu’INSTRON® vous fournit sont soumis aux conditions d’utilisation suivantes (« TOU »). INSTRON® se réserve le droit de mettre à jour les TOU à tout moment et sans préavis. La version la plus récente des TOU peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Informations juridiques » situé au bas de nos pages web.
DESCRIPTION DES SERVICES
À travers son réseau de propriétés web, INSTRON® vous donne accès à une variété de ressources, y compris des informations sur les produits, des articles et des livres blancs, des zones de téléchargement et des forums de communication (collectivement les « Services »). Les Services, y compris les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctionnalités et/ou l’ajout de nouvelles propriétés web, sont soumis aux TOU.
AVIS SPÉCIFIQUE AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB
Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement à partir des Services (« Logiciel ») est une œuvre protégée par le droit d’auteur d’INSTRON® et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence d’utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus dans le Contrat de licence du logiciel. Un utilisateur final ne pourra pas installer de Logiciel accompagné d’un Contrat de licence ou en incluant un, à moins d’accepter préalablement les termes dudit Contrat de licence.
Le Logiciel est mis à disposition pour téléchargement uniquement pour une utilisation par les utilisateurs finaux conformément au Contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure possible.
AVIS SPÉCIFIQUE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB
L’autorisation d’utiliser les Documents (tels que les livres blancs, les communiqués de presse, les fiches techniques et les FAQ) issus des Services est accordée, à condition que (1) la mention de droit d’auteur ci-dessous apparaisse sur toutes les copies et que la mention de droit d’auteur ainsi que la présente mention d’autorisation apparaissent, (2) l’utilisation de ces Documents issus des Services soit exclusivement destinée à un usage informatif et non commercial ou personnel et qu’ils ne soient ni copiés ni publiés sur un ordinateur en réseau ou diffusés dans quelque média que ce soit, et (3) aucune modification des Documents ne soit effectuée. Les établissements d’enseignement accrédités, tels que les écoles primaires et secondaires, les universités, les collèges privés/publics et les collèges communautaires d’État, peuvent télécharger et reproduire les Documents pour une distribution en classe. La distribution en dehors de la classe nécessite une autorisation écrite expresse. L’utilisation à toute autre fin est expressément interdite par la loi et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure possible.
Les Documents spécifiés ci-dessus n’incluent pas la conception ou la mise en page du site web Instron.com ou de tout autre site détenu, exploité, sous licence ou contrôlé par INSTRON®. Les éléments des sites web d’INSTRON® sont protégés par l’habillage commercial, le droit des marques, la concurrence déloyale et d’autres lois, et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou en partie. Aucun logo, graphique, son ou image provenant d’un site web d’INSTRON® ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation expresse d’INSTRON®.
INSTRON® ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L’ADÉQUATION À QUELQUE USAGE QUE CE SOIT DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET LES GRAPHIQUES ASSOCIÉS PUBLIÉS DANS LE CADRE DES SERVICES. TOUS CES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES ASSOCIÉS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. INSTRON® ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE ET CONDITION CONCERNANT CES INFORMATIONS, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS INSTRON® ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, OU DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION OU LA PERFORMANCE DES INFORMATIONS DISPONIBLES À PARTIR DES SERVICES.
LES DOCUMENTS ET LES GRAPHIQUES ASSOCIÉS PUBLIÉS SUR LES SERVICES POURRAIENT INCLURE DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES CHANGEMENTS SONT PÉRIODIQUEMENT AJOUTÉS AUX INFORMATIONS PRÉSENTES. INSTRON® ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES MODIFICATIONS AU(X) PRODUIT(S) ET/OU AU(X) PROGRAMME(S) DÉCRIT(S) ICI À TOUT MOMENT.
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COMPTE MEMBRE, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ
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